Leçon 76


La vente (1)


La Vente:


bullet La vente est légitimée par le Coran et la Sunna[1].
bullet Les piliers de la vente: a) Le vendeur libre et sain d’esprit, propriétaire de l’article qu’il expose à la vente. b) L’acquéreur libre et sain d’esprit. c) La marchandise licite et bien connue par l’acheteur. d) L’offre de vente et son acceptation. e) Le consentement mutuel.
bullet Il est valide de déterminer les spécifications de l’article exposé à la vente ainsi que les utilités qui lui sont liées.
bullet Il est invalide de stipuler: a) Une condition qui risque d’affecter les piliers de la vente. b) Une condition qui n’est pas valable, comme le fait d’exiger la réalisation d’un profit de la revente de l’article acheté. c) La combinaison de deux conditions[2].
bullet L’annulation de contrat, c’est-à-dire la rupture de la vente est permise, quand les deux parties, le vendeur et l’acheteur, le veulent et l’acceptent tous les deux; à condition que la marchandise soit retournée comme elle est et que son prix soit également récupéré sans réduction[3].
bullet Au vendeur et à l’acheteur l’option d’achever ou de rompre la vente: a) Avant de se séparer; b) S’ils se sont accordés sur un certain terme d’option; c) Au cas où l’un des deux ferait preuve d’une iniquité flagrante; d) Si le vendeur cache un défaut dans l’article vendu; e) Si un certain défaut apparaît dans la marchandise, qui n’était pas apparent au moment de la vente; f) Si le vendeur fait accroire à l’acheteur que la marchandise comporte des utilités pour l’inciter à se la procurer[4].



Preuves du Coran et Sunna
[1]


]وَأَحَلَّ اللَّهُ الْبَيْعَ وَحَرَّمَ الرِّبَا [ [البقرة:275].


Le verset : " …Alors qu'Allah a rendu licite le commerce, et illicite l'intérêt…"
( Al-Baqara (LA VACHE) : 275).


Et les hadiths :


« Le messager d’Allah (BP sur lui) a défendu au citadin de vendre pour un bédouin. » (Approuvé à l’unanimité) {NdT : Il s’agit du cas où un citadin dit à un bédouin qui est venu vendre un objet à la ville: “laisse- moi cet objet, je le vendrai pour toi dans quelques jours à un prix plus élevé.”}


Et « Il a dit : « les deux contractants d’une vente ont le droit d’option tant qu’ils ne se sont pas séparés.” » (Approuvé à l’unanimité)


« La vente doit se conclure dans la satisfaction des partis. » (Ibn Madja)





[2] Les hadiths :


« Il est illicite de suivre l’emprunt par une vente, et encore moins promulguer deux conditions en une même vente, et également de vendre ce que vous n’avez pas encore acquis. » (An-Nissâ’i, At-Termidhi)


« Quiconque stipule une condition qui ne figure pas dans le Livre d’Allah, fait une stipulation sans valeur (nulle), en eût-il fait cent de cette sorte, car la clause formulée par Allah est toujours plus juste et plus forte. » (Approuvé à l’unanimité)


[3] Le hadith : « Celui (vendeur) qui accepte de résilier une vente ‘après sa réalisation’ (NdT. pour une quelconque raison : insuffisance de fonds de l’acheteur…); Allah lui pardonnera ses péchés. » (Abou Dawoud)





[4] Les hadiths :


« Les deux contractants d’une vente ont le droit d’option tant qu’ils ne se sont pas séparés. S’ils sont loyaux et francs, leur contrat sera béni. S’ils dissimulent et qu’ils mentent, la bénédiction de leur contrat sera détruite. » (Approuvé à l’unanimité)


« Les musulmans tiennent leurs engagements (les conditions qu’ils ont stipulées.) » (Al-Boukhari)


“ Quand tu fais un contrat avec un autre, dis : ‘pas de tromperie’. » (Approuvé à l’unanimité)


« Il est illicite à un musulman de vendre à son frère musulman quelque chose qui contient un défaut sans le lui montrer. » (Ibn Madja)


« Celui qui nous trompe n’est pas des nôtres. » (Mouslim)
“ Ne laissez pas vos chamelles et vos brebis sans traite. Celui qui aura acheté un des animaux ayant été ainsi traité aura le droit d’opter entre ces deux solutions après avoir trait la femelle : ou bien il la gardera, ou bien il la rendra avec un sâ’ (poignée) de dattes.” (Approuvé à l’unanimité)